13/11/2017 Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions Note sans a priori : transfert de lieux et sites en mauvais états … de la défausse sous des faux prétextes ? drôle de cadeau ! Environnement – Energie – Transports Pris en application de la loi Notr, un décret[1] publié ce 11 novembre précise les modalités de transfert de… Lire la suite 2324 – Transport ferroviaire – Transfert du réseau capillaire aux collectivités … le décret est paru