5976 – Les Nations (dés-)Unies – vers un multilatéralisme efficace – par Dr. h.c. Hans von Sponeck – N° 5 – 12.03.24 – Horizons & Débats

par Dr. h.c. Hans von Sponeck* N° 5 – 12.03.24 – Horizons & Débats
Dr. h.c. Hans von Sponeck
Alors que nous sommes réunis ici, le baromètre géopolitique montre un monde polarisé, divisé, de plus en plus conflictuel et désinformé. Les guerres qui se poursuivent en Ukraine et au Moyen-Orient, notamment à Gaza, en sont un exemple effrayant. Elles rendent urgentes les réformes tant attendues des Nations Unies, afin de leur permettre d’éviter à l’avenir des catastrophes de ce type.
    Le prétendu rêve de paix mondiale de trois vieux hommes en 1945 –  Joseph Staline, un socialiste de l’Est, Franklin Roosevelt et Winston Churchill, deux leaders de l’économie de marché libre de l’Ouest – s’est transformé en cauchemar.
    Le monde d’aujourd’hui se bat pour trouver des moyens de gérer les effets mondiaux de décennies d’unilatéralisme occidental néfaste. Je suis tout à fait conscient que certains rejetteront cette affirmation comme absurde et la qualifieront de trahison de la liberté des 14% de la population mondiale vivant en Europe et en Amérique du Nord. J’affirme toutefois que la liberté occidentale serait aujourd’hui bien plus sûre et durable pour tous si la gouvernance mondiale était fondée sur le droit international et les principes de la Charte des Nations Unies.

    1 – Que s’est-il donc passé?

L’ONU – tournée vers l’Occident dès le début
Pour dire les choses simplement: aux premiers jours de la Seconde Guerre mondiale, les Etats-Unis et le Royaume-Uni avaient déjà commencé à concevoir secrètement un modèle d’ordre mondial pour l’après-guerre, garantissant que le rôle de leader serait entre les mains de l’Occident anglo-saxon. Les deux pays ont joué un rôle déterminant dans l’élaboration du projet de ce qui allait devenir la Charte des Nations Unies, qui devait remplacer la Société des Nations, au sein de laquelle les principales puissances mondiales n’étaient pas représentées (Etats-Unis) ou ne l’étaient que temporairement (Russie et Allemagne).
Par ailleurs, le mode de gestion de la Société des Nations, où chaque pays disposait d’un droit de veto, avait empêché une bonne gestion des crises. Des années de conférences et de lobbying initiés par les Etats-Unis et la Grande-Bretagne à Londres, Téhéran, La Valette, Moscou et bien sûr aux Etats-Unis (Dumbarton Oaks et Bretton Woods) ont cimenté le contenu, la structure et les sites des Nations Unies tels que nous les connaissons aujourd’hui.
Résultat: une charte des Nations Unies et une structure institutionnelle que l’Union soviétique n’avait acceptées qu’à contrecœur.
  •  Les sites physiques des organes de l’ONU se trouvaient tous, sans exception, soit aux Etats-Unis, soit en Europe occidentale:
  • l’ONU «politique» s’installa à New York;
  • la Banque mondiale et le Fonds monétaire international, deux grandes organisations des Nations Unies responsables de la politique financière et économique, s’installèrent à Washington;
  • Les agences spécialisées, les fonds et les programmes des Nations Unies tels que l’OMS, l’Unesco, l’Unicef, la FAO, le Programme alimentaire mondial, le PNUD, le HCR et tous(!) les autres furent installés dans le monde occidental.
En d’autres termes, dès le début, l’ONU dans son ensemble, d’un point de vue autant politique que financier, opérationnel et géographique, était clairement tournée vers l’Occident.

2 – La guerre froide – jusqu’à aujourd’hui
Les relations Est-Ouest de l’après-guerre ont en outre été largement déterminées par l’alliance entre les Etats-Unis et la Grande-Bretagne, bien organisée et bien plus forte économiquement et financièrement, qui donnait à l’Occident un net avantage de leadership dans la prise de décision par rapport à son allié de l’Est.
    L’éclatement de la guerre froide était inévitable, et avec lui un chemin semé d’embûches pour le multilatéralisme et les Nations Unies naissantes. Cette guerre froide n’a pas pris fin à Paris en 1990, lorsque 31 pays d’Europe de l’Est et de l’Ouest, ainsi que l’Union soviétique, les Etats-Unis et le Canada, ont signé la Charte de Paris pour une nouvelle Europe, également appelée Charte de la liberté.
    La guerre froide n’a été interrompue que par un bref intermède de prétendue réconciliation. Les crises en Moldavie et en Géorgie (2002), le premier élargissement de l’OTAN (2004), les désaccords au sein du Conseil OTAN-Russie concernant le Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe (FCE) ont rapidement conduit à un retour aux conditions de la guerre froide, à la différence près que la température politique est aujourd’hui nettement inférieure au point de congélation.
    Permettez-moi de passer du «contexte» aux «effets» de la dynamique géopolitique sur le multilatéralisme. En énonçant l’évidence, je veux croire que le directeur général du TRT World Forum ne m’a pas demandé d’être diplomate lorsqu’il a exposé les faits concernant l’impact de plus de 70 ans de relations internationales faussées et de doubles standards, et leur signification pour l’ordre mondial et les Nations Unies.

3 – Conseil de sécurité: des guerres et des conflits ni résolus ni empêchés
Au fil des années, le processus décisionnel des Nations Unies, en particulier au sein du Conseil de sécurité, a toujours été marqué par les intérêts purement géopolitiques de ses membres. En conséquence, la plupart des conflits et des guerres n’ont pu être ni évités ni résolus au Conseil de sécurité.
Les confrontations en Afghanistan, en Syrie, en Irak, en Ukraine, en Israël et en Palestine occupée, dans l’Arctique et en mer de Chine du Nord et du Sud peuvent servir d’exemples d’un Conseil de sécurité qui manque de leadership multilatéral et qui n’est donc pas en mesure de respecter les principes de la Charte des Nations Unies. La Libye doit être ajoutée à la liste des pays que je viens de mentionner. Alors que le Conseil de sécurité avait approuvé une intervention humanitaire en Libye, certains membres permanents du Conseil ont décidé de poursuivre leurs intérêts nationaux.
    C’est le droit du pouvoir et non le pouvoir du droit qui a déterminé leur engagement. Dans tous ces conflits: aucune obligation de rendre des comptes, uniquement de l’impunité. Ce à quoi nous assistons est une dérision du droit international!
Cela rappelle la déclaration visionnaire du délégué mexicain à la Conférence des Nations Unies de 1945 à San Francisco, où il a déclaré: «Nous avons créé un système dans lequel une souris peut être condamnée, mais où les [cinq] lions ne sont pas domptés.» Comme il avait raison et comme la Turquie avait raison en 20131 de nous rappeler que le «monde est plus grand que cinq»!
    J’ajouterais qu’en 2023, le monde se présente encore considérablement plus grand que les gouvernements, car la société civile s’est engagée dans le débat mondial sur notre avenir commun comme partenaire de plus en plus important.

4 – Une Assemblée générale et une Cour internationale de justice inefficaces
Permettez-moi maintenant de passer du Conseil de sécurité à l’Assemblée générale.
L’Assemblée générale vote régulièrement sur des sujets d’importance mondiale, et c’est bien sa tâche. Le désarmement nucléaire, un nouvel ordre économique international, la décolonisation et les droits de l’homme ne sont que quelques-uns des sujets qui la préoccupent. Année après année, de telles résolutions, au contenu souvent identique, sont adoptées par de grandes majorités de pays membres qui exigent des changements dont une minorité de pays ne veut pas.
    Toutefois, le vote de l’Assemblée générale dans ces domaines et dans bien d’autres n’a absolument rien donné. Il n’a fait que gaspiller des ressources humaines et financières, et dans la plupart des cas, l’absence de mise en œuvre a empêché le progrès dans le monde.
    La Cour internationale de justice, la Cour de l’ONU, quant à elle, émet régulièrement des avis juridiques qui ne sont malheureusement que rarement demandés par le Conseil de sécurité de l’ONU. De toute manière, n’ayant pas le pouvoir de demander des comptes aux Etats, cette Cour est largement inefficace.
 On peut affirmer à juste titre que l’état actuel du pouvoir législatif des Nations Unies (Conseil de sécurité et Assemblée générale) et de son pouvoir judiciaire (Cour internationale de justice) ne répond clairement pas aux exigences institutionnelles d’une gouvernance mondiale efficace au 21e siècle.

5 – Développements positifs au sein de l’exécutif
Le troisième pilier des Nations Unies, l’exécutif (le secrétariat des Nations Unies dirigé par un secrétariat général et le système des agences spécialisées, des fonds et des programmes), a connu une évolution beaucoup plus favorable. Un long chemin a été parcouru pour passer d’une coopération limitée entre les organes opérationnels de l’ONU dans les années 1950 à une mise en œuvre croissante de leurs actions spécifiques par pays sur la base de programmes intégrés, avec un budget unique, des locaux communs et sous la direction d’un coordinateur résident nommé par le secrétaire général de l’ONU.
    Une évolution positive importante a également été le fait que, ces dernières années, des liens ont enfin été établis entre le système opérationnel de l’ONU et les organes législatifs de l’ONU, qui englobent les missions politiques, de sécurité et de maintien de la paix, afin de faciliter les approches interdépartementales globales.
    Un nombre croissant d’organisations non gouvernementales ayant obtenu un statut consultatif auprès du Conseil économique et social des Nations Unies, l’exécutif onusien a pu développer ses contacts avec la société civile.
    Tout cela permet de conclure que l’exécutif des Nations Unies a bien contribué à la promotion du multilatéralisme tel que défini par la Charte des Nations Unies, malgré les obstacles que constituent l’ingérence répétée de certains pays membres dans la politique et l’insuffisance embarrassante des ressources financières.

6 – Un changement de direction est possible
Passons donc de «l’ONU telle qu’elle est» à «l’ONU telle qu’elle devrait être», au bénéfice des populations, où qu’elles vivent, et sans distinction.
    Il ne fait aucun doute que la tâche est immense, mais un revirement, un changement de direction est possible, à condition que nous restions engagés. Par «nous», je fais référence au préambule de la Charte des Nations Unies, qui commence par ces mots: «Nous, peuples des Nations Unies», et non «Nous, gouvernements». Nous ne devons pas oublier que la majorité des gens dans le monde, en particulier les jeunes générations, ne sont plus disposés à supporter une vie de pauvreté, de privation et de discrimination avec peu ou pas de perspectives de changement. Les faits ne mentent pas et les «faits alternatifs» (Trump) ne comptent pas!
    J’affirme qu’il n’y a tout simplement, aux niveaux national, international et des Nations Unies, pas d’alternative à une réforme, à moins que nous ne voulions ignorer ou minimiser l’état précaire de l’écosystème mondial et la menace mondiale d’une catastrophe nucléaire à laquelle nous sommes confrontés aujourd’hui, pas demain!
    Le Forum TRT a vraiment choisi le bon moment pour réfléchir à ce qui est nécessaire pour faire d’un collectif de 193 gouvernements membres de l’ONU une véritable communauté de nations capable de répondre aux exigences de la Charte des Nations Unies.
Que faut-il pour «prospérer ensemble» et apporter un changement «durable» afin de créer une ONU «efficace»?
Quelles sont les «responsabilités» qui y sont liées et quelles «mesures» doivent être prises et pour quelles «solutions»?
    Des réformes fondamentales des Nations Unies sont sans aucun doute la condition préalable à une capacité d’action tardive mais urgente de l’organisation dans les années à venir. Je voudrais me concentrer sur ce que cela signifie pour le Conseil de sécurité et l’Assemblée générale.

7 – Réformes fondamentales
L’Assemblée générale a confié au Conseil de sécurité la «responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales» (Charte des Nations unies, article 24.1).
Le Conseil s’étant montré incapable d’assumer les responsabilités qui lui ont été confiées à plusieurs reprises, c’est le Conseil de sécurité, en premier lieu, qui doit être réorganisé en fonction des exigences de l’ordre mondial du 21e siècle.
Il faut mettre fin au déséquilibre géographique écrasant entre les représentants occidentaux et non occidentaux au sein de la composition permanente du Conseil.
Actuellement, l’Afrique et l’Amérique latine n’ont pas de siège permanent du tout;
l’Asie qui représente plus de 50% de la population mondiale, n’a qu’un seul siège avec la Chine,
tandis que l’Europe et l’Amérique du Nord, qui représentent 14% de la population mondiale, occupent trois des cinq sièges.
  • La seule modification de la composition du Conseil de sécurité a eu lieu en 1965, lorsque le nombre de membres non permanents est passé de six à dix. Le nombre de sièges permanents n’a pas changé depuis 1945. L’élargissement du Conseil et la modification de sa composition doivent donc être un sujet important dans le débat sur la réforme du Conseil de sécurité.
  • L’abus du droit de veto pour des intérêts purement nationaux ou régionaux a été l’une des principales causes de l’échec du Conseil à protéger l’ordre mondial et à prévenir ou résoudre les conflits.
  • Il existe des options difficiles pour réformer le droit de veto, allant de sa suppression pure et simple et de son remplacement par le vote à la majorité à une redéfinition du droit de veto.
  • Depuis sa création, l’Assemblée générale est le principal forum des Nations unies pour débattre de questions d’importance mondiale. Elle a tenu des sommets des Nations unies sur le progrès socio-économique et les droits de l’homme, qui ont donné lieu à de nouvelles lois internationales et nationales importantes, par exemple sur les droits des femmes.
Il convient toutefois de rappeler que l’Assemblée générale ne dispose que des pouvoirs d’un organe consultatif, à une exception près: la résolution 377 des Nations unies pour la paix de 1950.
Cette résolution donne à l’Assemblée le pouvoir de se substituer au Conseil de sécurité lorsque celui-ci n’a pas pris les mesures nécessaires pour endiguer les menaces aiguës pesant sur la sécurité mondiale.
L’objectif de ce pouvoir important est de rechercher des mesures collectives, y compris l’utilisation de forces armées, avec la participation de l’ensemble des membres de l’ONU.
  • Le défi de la réforme est de ne pas limiter les pouvoirs de l’Assemblée générale aux seules situations d’urgence, mais de les étendre à des questions importantes pour le bien-être mondial dans des domaines où le Conseil de sécurité ne peut pas agir.
Bon nombre des principales préoccupations de l’Assemblée générale sont portées sur les mêmes sujets année après année, parfois sur une période de vingt ans ou plus, et des résolutions au contenu identique, approuvées par de larges majorités sont adoptées. Cet énorme gaspillage de temps, d’énergie et de finances doit prendre fin.
  • Une Assemblée générale réformée doit avoir le pouvoir de résoudre de telles questions sur la base de décisions prises à la majorité, avec des conséquences pour les Etats dissidents s’ils décident de rejeter le principe fondamental du respect des processus décisionnels démocratiques.
Les questions mondiales doivent être traitées à l’échelle mondiale et ne doivent pas être contrôlées par des alliances ou la coercition. Dans notre monde diversifié d’aujourd’hui, il ne doit plus y avoir de place pour des normes doubles et un choix de critères de mesure. Il doit y avoir de la place pour plus d’un système, tant que l’universalité du droit international est respectée. Quoi qu’il arrive, l’unilatéralisme géopolitique de l’Occident n’a pas d’avenir!
  • La participation croissante de la société civile au débat mondial ne peut plus être ignorée par les gouvernements. Dans une ONU réformée, l’Assemblée générale, soutenue par le système opérationnel des agences, fonds et programmes de l’ONU, doit donc devenir la principale porte d’entrée de la coopération entre les Nations unies et la société civile.

8 – En 2024 – sommet mondial de la solidarité humaine
Au cours des 78 années d’existence des Nations unies, la liste des demandes de réforme n’a cessé de s’allonger, les gouvernements ignorant qu’une conférence générale «aux fins de la révision de la Charte des Nations unies» (article 109 de la Charte des Nations unies) aurait dû se tenir en 1955, il y a 69 ans déjà!
  • L’Assemblée générale des Nations unies ne devrait plus laisser passer une telle conférence et devrait commencer à planifier un Sommet mondial de la solidarité humaine sur l’avenir des Nations unies en 2024.
Le processus de réforme du Conseil de sécurité et de l’Assemblée générale dans les domaines mentionnés sera compliqué, mais il est réalisable, pour autant qu’il y ait une volonté politique de négocier et de faire des compromis.
    Il reste cependant un défi de réforme bien plus profond qui dépasse tous les autres. Il est lié à la mentalité des membres permanents du Conseil de sécurité actuel ou futur. Il est lié à l’esprit d’équipe, à la confiance et au compromis. Tant que le Conseil en sa qualité d’équipe, en particulier parmi les membres permanents, n’acceptera pas ces éléments essentiels du multilatéralisme, l’impasse actuelle persistera, aboutissant à ce que l’ONU politique reste paralysée et incapable de fonctionner comme une organisation internationale efficace.
    Ses membres se trouvent devant le choix entre le nationalisme égoïste ou l’engagement multilatéral, ainsi que devant celui entre l’impunité et l’obligation de rendre des comptes conformément à la Charte des Nations unies.
    Des voix internationales respectées nous rappellent les vérités dans les adages «Qui sème le vent récolte la tempête» et «Qui allume le feu sera immolé». Je partage ces points de vue, mais je tiens à souligner que chaque être humain habitant ce monde, donc oui, tout le monde sera touché par le genre de «tempête» et de «feu» qui nous menacent.
    Pour passer d’un cercle «perdant-perdant» à une association «gagnant-gagnant», il faut du temps, beaucoup de temps, une patience infinie, de la persévérance et un leadership fort dans les domaines de l’Etat et non étatiques.
    L’enjeu sera donc de taille pour l’humanité et pour une ONU réformée, tant que la culture de l’égoïsme, de la cupidité et de la corruption, de la concurrence et de l’impunité prévaut bloquant ainsi l’accès au réalisme humain et écologiquement sensible dans les relations internationales, qui serait régi par une atmosphère de confiance, d’empathie, de rapprochement, de compromis et de responsabilité.
 Quel choix prendre? Mais des choix, il n’y en a plus! •

Horizons & Débats
1Allusion aux manifestations de la société civile en 2013 en Turquie contre le système gouvernemental et contre la violence policière excessive. (NDLR)
(Traduction Horizons et débats)
*Conférence au TRT World Forum «S’épanouir ensemble» à Istanbul du 8 au 9 décembre 2023. Hans-C. von Sponeck, né en 1939 à Brême, a étudié la démographie et l’anthropologie physique aux universités de Bonn, Tübingen et Washington et a reçu un doctorat honorifique de l’université de Marburg en 2010. Il a travaillé pour les Nations Unies de 1968 à 2000. Durant cette période, il a notamment travaillé à New York, au Ghana, au Pakistan, au Botswana, en Inde et a été directeur du bureau européen du PNUD à Genève. De 1998 à 2000, il a été coordinateur de l’ONU et secrétaire général adjoint de l’ONU, responsable du programme «Pétrole contre nourriture» en Irak. Il a démissionné en février 2000 pour protester contre la politique de sanctions contre l’Irak. Diverses distinctions et publications, dont prochainement son livre sur la réforme de l’ONU, rédigé en collaboration avec Richard Falk («Liberating the United Nations. Realism with Hope», avril 2024, Standford University Press).
TRT World Forum
Le TRT World Forum est organisé par le service public de radiodiffusion turc, la Turkish Radio Television Corporation (TRT), afin d’offrir aux universitaires, aux journalistes, aux politiciens et aux membres de la société civile une plate-forme mondiale pour la recherche de solutions aux problèmes les plus urgents de notre époque. Le Forum mondial TRT vise à stimuler les discussions qui contribuent à promouvoir la paix, la sécurité et la prospérité dans le monde. Après le succès des éditions précédentes, le Forum mondial TRT a établi un standard élevé en tant que forum international qui définit et influence les priorités et les agendas tant mondiaux que régionaux.

https://www.zeit-fragen.ch/fr/archives/2024/nr-5-5-maerz-2024/un-vereinte-nationen-auf-dem-weg-zu-einem-wirksamen-multilateralismus